📜 Conditions Générales de Vente & de Prestation (CGV)
Garanties sans nœuds au cerveau pour accompagner sereinement les familles, professionnels et collectivités !
Bienvenue sur la page des CGV d’EMOJ’II. Ici, pas de petits caractères écrits en gris clair sur fond blanc pour vous piéger à la 80ème ligne. Que vous représentiez une collectivité (CCAS, mairies, MJC), une structure de la petite enfance ou que vous soyez un parent solo au bord du gouffre, voici exactement le contrat de confiance qui nous lie.
🤖 Le petit briefing social de Charly (l’IA copilote) :
« Christophe s’occupe de la pédagogie, du lien humain, du terrain et de faire baisser la tension dans les familles. Moi, je gère le cadrage, les devis et les algorithmes. Parce qu’apprivoiser les émotions, ça commence par des règles financières où personne ne finit en burn-out administratif ! Lisez attentivement ci-dessous, c’est garanti sans piège. »
1. Qui vend quoi ? (Identité du Prestataire)
Les prestations sont réalisées par M. Christophe MLIK, Entrepreneur Individuel (EI), opérant sous l’enseigne officielle EMOJ’II – Parentalité & Émotions.
• Siège social : 98 Rue Stéphane Déchant, 69350 La Mulatière.
• SIRET : 421 005 455 00074.
• Contact administratif sécurisé : [Protection anti-robot active…]
2. Nature des Prestations (Nos armes anti-crises)
Les services régis par les présentes CGV incluent :
- Des conférences thématiques punchy sur la parentalité et la régulation des émotions.
- Des animations pédagogiques et ludiques pour professionnels, écoles et collectivités.
- Des ateliers d’accompagnement sur-mesure pour parents et enfants (médiation & Communication Non-Violente).
3. Modalités de Règlement & Sous (Parce qu’il faut bien payer les factures)
• Moyens de paiement : Par virement bancaire ou carte bancaire. (Désolé, mais les chèques en bois, les promesses orales et les chèques tout court ne sont pas acceptés : nos comptables font des crises d’urticaire !).
• TVA : Tarifs nets, TVA non applicable (Art. 293 B du CGI : un petit cadeau de la fiscalité des indépendants).
• Acompte obligatoire : Un acompte de 50 % est exigé à la commande. Pourquoi ? Parce que bloquer une date dans notre agenda, c’est refuser d’autres interventions. L’acompte est le ciment de notre engagement mutuel.
• Solde : À régler par virement immédiat au plus tard le jour de la prestation.
• Régime Spécial Collectivités & Public (CCAS, Mairies, MJC) : Nous connaissons la lourdeur des rouages administratifs ! Le règlement s’effectue sous 30 jours après transmission du Bon de Commande officiel (Chorus Pro / Mandat administratif).
4. Zéro Papier, Zéro Arbres Coupés (Administration Numérique)
L’intégralité des échanges (devis, factures, contrats, conventions) s’effectue exclusivement par voie numérique. C’est plus rapide, ça ne paume pas dans les tiroirs et c’est bon pour la planète.
5. Oups, j’ai un empêchement ! (Annulation et Dédit)
L’organisation d’une intervention demande de la préparation et de la réservation de créneaux. En cas d’annulation de votre fait, les indemnités forfaitaires suivantes sont dues :
- Annulation à plus de 30 jours de la date : 25 % du montant total conservé.
- Annulation entre 30 et 7 jours avant la date : 50 % du montant total conservé.
- Annulation à moins de 7 jours de l’intervention : 100 % du montant total est dû (car la prestation ne peut plus être réattribuée).
6. Bagarres et Litiges (Mode CNV obligatoire)
Avant de sortir les avocats et les armes lourdes, on s’assoit, on respire un grand coup et on applique la Communication Non-Violente. Si vraiment aucun accord amiable n’est possible (ce qui n’arrive jamais), la compétence exclusive est attribuée aux tribunaux compétents de Lyon.
Prêt(e) à apaiser le climat familial ou à former vos équipes d’animation ? Contactez-nous sur notre e-mail sécurisé ! 🚀